Editeur du Site

Comme des veilleurs

Responsable de publication : Fanny Crépieux

Hébergeur du Site : OVH
Adresse : 2 rue Kellerman 59100 Roubaix
Mail : commedesveilleurs@gmail.com

L’utilisation du Site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France.

  1. Droits de propriété intellectuelle

1.1 Droits d’auteur de Comme des veilleurs

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de Comme des veilleurs. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle, il est interdit, pour un usage autre que privé, de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les documents ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le Site de Comme des veilleurs, sans autorisation préalable et écrite par Comme des veilleurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

1.2 Droits portant sur les partenaires de Comme des veilleurs

Les noms, dénominations et signes de toute nature tels que les logotypes ou les marques figuratives, les noms des produits et des services qui sont cités ou reproduits sur les documents de toute nature publiés sur ce Site par Comme des veilleurs sont la propriété des partenaires de Comme des veilleurs. Il ne peut donc en être fait aucun usage, même partiel, par les internautes, ni aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation préalable et écrite par les propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

  1. Contenu du site

Sauf indication contraire, le Site est à votre disposition pour votre utilisation personnelle et non commerciale.

Comme des veilleurs s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Comme des veilleurs se réserve d’ailleurs le droit de corriger, modifier ou supprimer tout ou partie du Site à tout moment sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.

De plus, Comme des veilleurs ne donne aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le fonctionnement, ou le contenu du Site, donné à titre informatif. Comme des veilleurs ne saurait être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l’utilisation du Site, des informations contenus dans le Site ou d’éléments en dehors de son contrôle, et notamment des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique tel que vos navigateurs mobiles, logiciels, équipements, réseaux et tout matériel utilisé pour accéder au Site et l’utiliser.

Enfin, Comme des veilleurs n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le Site de Comme Des Veilleurs.

  1. Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront les seuls compétents.

  1. Mise à jour

Comme des veilleurs se réserve le droit de mettre à jour à tout moment les conditions générales. Ces mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.